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Dernière mise à jour : juillet 2026

Mentions légales CGU Cookies

1. Éditeur du site

Le site ecurieclementmasson.fr est édité par :

ECURIE CLEMENT MASSON
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 €
Siège social : 27 Rue des Prévoyants, 59370 Mons-en-Barœul
Établissement : 1 Chemin de la Marotte, 59118 Wambrechies
SIREN : 898 259 684 - SIRET : 898 259 684 00030
Activité : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Directeur de la publication : Clément Masson, gérant

Contact :
Téléphone :
Email : ecurie.clementmasson@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
SARL au capital de 100 000 €
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, mise en page) est la propriété exclusive de l'ECURIE CLEMENT MASSON ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles.

Les données collectées via le site (email, téléphone lors d'une prise de contact) sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : ecurie.clementmasson@gmail.com

Responsable du traitement : Clément Masson

5. Limitation de responsabilité

L'ECURIE CLEMENT MASSON s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.

Les tarifs affichés sur le site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site ecurieclementmasson.fr ainsi que les conditions contractuelles applicables aux prestations proposées par l'ECURIE CLEMENT MASSON.

Toute utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Prestations proposées

L'ECURIE CLEMENT MASSON propose les prestations suivantes :

  • Pension pour chevaux (Retraite, Sans Sortie, Avec Sortie, Cours, Valorisation)
  • Cours d'équitation particuliers
  • Valorisation et travail du cheval
  • Transport équin
  • Fournitures complémentaires (foin supplémentaire, copeaux)

3. Conditions contractuelles

3.1 Inscription et engagement

Toute pension fait l'objet d'un contrat signé entre le propriétaire du cheval et l'ECURIE CLEMENT MASSON. Le contrat précise la formule choisie, les tarifs applicables et les conditions particulières.

La pension est souscrite pour une durée indéterminée, avec un engagement minimum d'un mois. Toute résiliation doit être notifiée par écrit avec un préavis d'un mois.

3.2 Tarifs et paiement

Les tarifs en vigueur sont affichés sur le site à titre indicatif. Les tarifs contractuels sont ceux figurant sur le contrat signé.

Le paiement de la pension est dû mensuellement, à terme à échoir (en début de mois). Tout mois commencé est dû en intégralité.

En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.

3.3 Obligations du propriétaire

  • Fournir un cheval à jour de ses vaccinations et vermifugations
  • Disposer d'une assurance responsabilité civile couvrant son cheval
  • Informer l'écurie de tout problème de santé ou comportement particulier du cheval
  • Respecter le règlement intérieur de l'écurie
  • En pension Avec Sortie : rentrer son cheval le soir en période estivale

3.4 Obligations de l'écurie

  • Assurer l'hébergement, l'alimentation et les soins quotidiens selon la formule choisie
  • Mettre à disposition les installations (boxes, paddocks, carrière, manège)
  • Prévenir le propriétaire en cas de problème de santé du cheval
  • Faire appel au vétérinaire en cas d'urgence, aux frais du propriétaire

3.5 Responsabilité

L'ECURIE CLEMENT MASSON est responsable de la garde des chevaux confiés dans la limite des obligations de moyens. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages résultant du comportement propre du cheval, d'un vice caché ou d'un cas de force majeure.

Le propriétaire reste civilement responsable de son cheval et des dommages qu'il pourrait causer à des tiers ou à d'autres chevaux.

3.6 Soins vétérinaires

En cas d'urgence vétérinaire, l'ECURIE CLEMENT MASSON est autorisée à faire intervenir un vétérinaire. Les frais vétérinaires sont intégralement à la charge du propriétaire.

Le maréchal-ferrant et le dentiste équin sont à la charge du propriétaire qui organise les rendez-vous.

3.7 Cours et coaching

Les cours inclus dans la formule Pension Cours (2 séances/semaine) sont planifiés en accord avec le cavalier. Toute séance non annulée 24h à l'avance est considérée comme due.

Les cours particuliers à l'unité (20 €/séance) sont réservés sur rendez-vous.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination. Il est interdit de tenter d'accéder à des zones non autorisées du site, de perturber son fonctionnement ou d'en extraire des données de manière automatisée.

5. Conception du site

Le site ecurieclementmasson.fr a été conçu par Paulined Conseil.

Contact : paulined.conseil@gmail.com

6. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents de Lille seront seuls compétents.

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